{"id":2253,"date":"2018-06-08T12:47:06","date_gmt":"2018-06-08T10:47:06","guid":{"rendered":"https:\/\/didoc.be\/quelle-place-pour-la-liberte-de-conscience-dans-les-societes-liberales\/"},"modified":"2024-02-13T17:28:59","modified_gmt":"2024-02-13T16:28:59","slug":"quelle-place-pour-la-liberte-de-conscience-dans-les-societes-liberales","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/didoc.be\/fr\/quelle-place-pour-la-liberte-de-conscience-dans-les-societes-liberales\/","title":{"rendered":"Quelle place pour la libert\u00e9 de conscience dans les soci\u00e9t\u00e9s lib\u00e9rales ?"},"content":{"rendered":"

Quelles sont les cons\u00e9quences de la d\u00e9cision rendue lundi par la Cour supr\u00eame des Etats-Unis ?<\/strong>
\n\u2014 M\u00eame lorsque l\u2019on conna\u00eet l\u2019importance du \u00ab wedding cake \u00bb dans un mariage am\u00e9ricain, cette affaire a l\u2019air d\u2019une plaisanterie insolite ! Pr\u00e9parer un g\u00e2teau pour la f\u00eate d\u2019un \u00ab mariage homosexuel \u00bb n\u2019est qu\u2019une coop\u00e9ration tr\u00e8s \u00e9loign\u00e9e \u00e0 ce mariage. Un artisan-p\u00e2tissier a pourtant refus\u00e9 de cr\u00e9er ce g\u00e2teau, en invoquant le respect de sa libert\u00e9 d\u2019expression et de ses convictions morales et religieuses. Le couple d\u2019hommes l\u2019a tra\u00een\u00e9 pendant six ann\u00e9es devant les tribunaux pour cette raison.
\nEn r\u00e9alit\u00e9, ce combat juridique est r\u00e9v\u00e9lateur des difficult\u00e9s caus\u00e9es par le pluralisme croissant des soci\u00e9t\u00e9s occidentales o\u00f9 les \u00ab nouveaux droits \u00bb se heurtent aux anciens. Il est difficile de faire coexister les militants LGBT [Lesbiennes, Gays, Bisexuels et Transgenres] et les personnes qui estiment que l\u2019homosexualit\u00e9 est peccamineuse. La Cour supr\u00eame a donn\u00e9 raison au p\u00e2tissier, en affirmant la protection des \u00ab objections religieuses et philosophiques au mariage gay \u00bb. C\u2019est donc une victoire pour la libert\u00e9 de conscience.
\nCependant, cette d\u00e9cision a une port\u00e9e limit\u00e9e, car les juges am\u00e9ricains ont tranch\u00e9 sur un aspect secondaire de l\u2019affaire, estimant que les autorit\u00e9s du Colorado avaient fait preuve d\u2019une \u00ab animosit\u00e9 \u00e9vidente et inadmissible \u00bb \u00e0 l\u2019encontre de la foi chr\u00e9tienne du p\u00e2tissier, dont les convictions ont \u00e9t\u00e9 trait\u00e9es de \u00ab rh\u00e9torique m\u00e9prisable \u00bb.
\nVous \u0153uvrez depuis plusieurs ann\u00e9es \u00e0 d\u00e9fendre le droit \u00e0 l\u2019objection de conscience \u00e0 la CEDH [Cour Europ\u00e9enne des Droits de l\u2019Homme]. Pensez-vous que la d\u00e9cision am\u00e9ricaine puisse influencer le juge europ\u00e9en ?<\/strong>
\n\u2014 La Cour supr\u00eame a en effet une forte influence sur la CEDH. Les grandes juridictions internationales essaient donc d\u2019\u00eatre \u00e0 l\u2019unisson. Elles communiquent entre elles, de mani\u00e8re informelle, pour \u00e9viter de se contredire sur un m\u00eame sujet.
\nFace au mariage homosexuel, c\u2019est peut-\u00eatre m\u00eame la CEDH qui a influenc\u00e9 la Cour supr\u00eame, en reconnaissant d\u00e8s 2013 le principe du droit \u00e0 l\u2019objection de conscience. Dans les prochains mois ou ann\u00e9es, la CEDH et le Comit\u00e9 des droits de l\u2019homme des Nations unies vont se prononcer sur le cas de maires fran\u00e7ais qui contestent le caract\u00e8re absolu de l\u2019obligation qui leur est faite de c\u00e9l\u00e9brer des mariages entre personnes de m\u00eame sexe. Contrairement au p\u00e2tissier am\u00e9ricain, ces \u00e9lus participent directement au mariage, la justification de leur objection est donc plus solide.
\nNous ne sommes pas des d\u00e9fenseurs inconscients de ce droit, mais cherchons \u00e0 le d\u00e9finir strictement pour mieux le d\u00e9fendre. Nous avons travaill\u00e9 aupr\u00e8s de la CEDH sur des cas d\u2019objection au service militaire, \u00e0 la chasse, \u00e0 l\u2019avortement ou encore aux vaccins.
\nVous d\u00e9fendez aussi la libert\u00e9 de conscience des pharmaciens…<\/strong>
\n\u2014 Un pharmacien fran\u00e7ais a r\u00e9cemment \u00e9t\u00e9 condamn\u00e9 pour avoir refus\u00e9 de d\u00e9livrer un st\u00e9rilet \u00e0 une militante du Planning familial venue pour le tester. Il nous a demand\u00e9 de l\u2019aider et d\u00e9posera bient\u00f4t une requ\u00eate \u00e0 la CEDH. Nous estimons que la sanction qu\u2019il a subie n\u2019\u00e9tait pas n\u00e9cessaire, et a donc viol\u00e9 sa libert\u00e9 de conscience.
\nSon cas est loin d\u2019\u00eatre isol\u00e9 : nous diffuserons \u00e0 l\u2019occasion de la requ\u00eate de nombreux t\u00e9moignages de pharmaciens fran\u00e7ais ayant \u00e9t\u00e9 licenci\u00e9s ou contraints d\u2019abandonner l\u2019exercice de leur profession par fid\u00e9lit\u00e9 \u00e0 leurs convictions. Une jeune fille nous a expliqu\u00e9 s\u2019\u00eatre r\u00e9orient\u00e9e apr\u00e8s six ann\u00e9es d\u2019\u00e9tudes, pour \u00e9viter la violation de sa conscience : \u00ab parce que la pilule du lendemain […] va emp\u00eacher la nidation, je me dis que je ne peux pas emp\u00eacher [un] petit \u00eatre de vivre ; je vais participer, en vendant la pilule du lendemain \u00e0 l\u2019interruption de sa vie, donc en conscience je ne peux pas \u00bb. Toutes ses coll\u00e8gues qui ne voulaient pas vendre la pilule du lendemain sont parties, pr\u00e9cise-t-elle, \u00ab parce qu\u2019en pratique ce n\u2019est pas possible \u00bb.
\nNous d\u00e9non\u00e7ons en outre l\u2019incoh\u00e9rence de la loi fran\u00e7aise qui reconna\u00eet le droit \u00e0 l\u2019objection de conscience \u00e0 toutes les professions m\u00e9dicales sauf aux pharmaciens, alors m\u00eame qu\u2019ils sont aujourd\u2019hui en premi\u00e8re ligne dans la d\u00e9livrance de produits abortifs, et demain peut-\u00eatre euthanasiques. Comme nous l\u2019a expliqu\u00e9 une femme pharmacien, cela r\u00e9v\u00e8le un r\u00e9el m\u00e9pris de cette profession : \u00ab vous \u00eates l\u00e0 juste pour vendre les bo\u00eetes, vous vous taisez et vous faites ce que l\u2019on vous dit \u00bb. Or, les pharmaciens doivent avoir un r\u00f4le de soignants et de conseil : \u00ab certaines filles sont venues me remercier en me disant : \u201cle fait que vous ayez refus\u00e9 la vente m\u2019a permis de voir les choses autrement et de m\u00fbrir ma d\u00e9cision\u02ee \u00bb.
\nEn quoi consiste exactement la reconnaissance d\u2019un droit \u00e0 l\u2019objection de conscience ? Cela signifie-t-il que les membres de certaines communaut\u00e9s peuvent \u00e9chapper au droit commun, ou du moins \u00e0 certaines r\u00e8gles, au nom de leur conscience ? La conscience individuelle peut-elle \u00eatre au-dessus des lois ?<\/strong>
\n\u2014 La reconnaissance du droit \u00e0 l\u2019objection de conscience est r\u00e9cente, elle accompagne le d\u00e9veloppement de la soci\u00e9t\u00e9 lib\u00e9rale et sa d\u00e9connexion du droit de la morale. Avant, l\u2019objection de conscience \u00e9tait con\u00e7ue seulement comme un devoir de r\u00e9sister \u00e0 des ordres gravement injustes. C\u2019est ainsi que la CEDH a valid\u00e9 la condamnation de fonctionnaires sovi\u00e9tiques pour avoir ex\u00e9cut\u00e9 de tels ordres. Dans ces affaires, la Cour de Strasbourg, \u00e0 la suite des proc\u00e8s de Nuremberg, a clairement reconnu que la conscience personnelle est toujours au-dessus des lois positives : elle doit les juger, et \u00e9ventuellement refuser de s\u2019y conformer.
\nIl en va diff\u00e9remment des soci\u00e9t\u00e9s lib\u00e9rales o\u00f9 l\u2019affirmation du principe de tol\u00e9rance fait coexister deux niveaux de moralit\u00e9, un public et un priv\u00e9, conduisant d\u2019une part la soci\u00e9t\u00e9 \u00e0 d\u00e9p\u00e9naliser des pratiques \u00ab immorales \u00bb priv\u00e9es, et d\u2019autre part les individus \u00e0 tol\u00e9rer socialement des pratiques qu\u2019ils r\u00e9prouvent \u00e0 titre priv\u00e9. Or, si cette tol\u00e9rance est indolore pour la majorit\u00e9 des citoyens, elle ne l\u2019est pas pour la minorit\u00e9 concern\u00e9e directement par la r\u00e9alisation de la pratique en cause ; car, pour prendre un exemple, c\u2019est une chose de tol\u00e9rer l\u2019euthanasie, c\u2019en est une autre de devoir la pratiquer soi-m\u00eame. S\u2019il est possible de faire coexister deux moralit\u00e9s au sein d\u2019une soci\u00e9t\u00e9 lib\u00e9rale et pluraliste, cela ne l\u2019est pas au sein d\u2019une m\u00eame personne.
\nAinsi, la libert\u00e9 que la soci\u00e9t\u00e9 lib\u00e9rale accorde aux individus \u00e0 l\u2019\u00e9gard de pratiques moralement d\u00e9battues et qui ont souvent \u00e9t\u00e9 longtemps prohib\u00e9es ne peut \u00eatre \u00e9quitable que si elle garantit \u00e0 ceux qui les r\u00e9prouvent moralement le droit de ne pas \u00eatre contraint d\u2019y concourir. La clause de conscience garantit pr\u00e9cis\u00e9ment ce droit, elle est un m\u00e9canisme par lequel la soci\u00e9t\u00e9 lib\u00e9rale organise la coexistence des deux niveaux de moralit\u00e9 ; elle \u00e9vite la \u00ab dictature de la majorit\u00e9 \u00bb et que la tol\u00e9rance devienne elle-m\u00eame intol\u00e9rante en condamnant des citoyens coinc\u00e9s par leur situation professionnelle entre les deux niveaux de moralit\u00e9.
\nMais quand m\u00eame… ne craignez-vous que la libert\u00e9 de conscience puisse servir d\u2019arme politique pour renforcer le communautarisme, notamment religieux ?<\/strong>
\n\u2014 Ce risque existe. Plus encore, le pluralisme croissant de la soci\u00e9t\u00e9 r\u00e9v\u00e8le que le droit \u00e0 l\u2019objection de conscience, comme notion lib\u00e9rale impr\u00e9gn\u00e9e de relativisme et de subjectivisme, est en fait impraticable. Il est \u00e0 redouter que, submerg\u00e9s de diverses revendications d\u2019objections, les juges n\u2019en viennent \u00e0 les refuser toutes au nom de l\u2019\u00e9galit\u00e9 devant la loi positive, r\u00e9duisant alors \u00e0 n\u00e9ant la garantie de la libert\u00e9 de conscience et de religion. Une clarification de la notion d\u2019objection de conscience s\u2019impose donc, non pas pour \u00e9tendre son champ d\u2019application au point de la rendre ind\u00e9fendable, mais au contraire pour mieux la d\u00e9finir afin que le droit \u00e0 l\u2019objection puisse \u00eatre garanti dans une juste mesure. C\u2019est l\u2019objet de mon \u00e9tude publi\u00e9e en 2016 que de d\u00e9gager des crit\u00e8res pour extraire la libert\u00e9 de conscience du relativisme lib\u00e9ral et sauver ainsi ce droit, car la conscience reste l\u2019ultime t\u00e9moin de la justice.
\nUn premier crit\u00e8re tient \u00e0 la d\u00e9finition m\u00eame de l\u2019objection, mais est g\u00e9n\u00e9ralement ignor\u00e9. Il repose sur la distinction entre l\u2019action et l\u2019abstention. L\u2019objection de conscience ne concerne que la situation dans laquelle une personne est contrainte d\u2019accomplir un acte que sa conscience proscrit (un mal), et non pas celle o\u00f9 une personne est emp\u00each\u00e9e d\u2019accomplir un acte que sa conscience prescrit (un bien). Cette distinction est essentielle. Ainsi, on ne peut pas invoquer le droit \u00e0 l\u2019objection contre le fait d\u2019\u00eatre emp\u00each\u00e9 de porter la burqa, mais seulement contre celui d\u2019\u00eatre forc\u00e9 de la porter. Cette distinction repose sur la dissym\u00e9trie entre le bien et le mal, puisque faire le bien est une question de proportion \u2014 cela doit \u00eatre modul\u00e9 selon les circonstances \u2014, tandis qu\u2019\u00e9viter le mal est une question de principe, quelles que soient les circonstances. Le cas o\u00f9 une personne est emp\u00each\u00e9e de r\u00e9aliser tout ou partie d\u2019un bien que sa conscience prescrit (le cas d\u2019Antigone) rel\u00e8ve du r\u00e9gime ordinaire de la limitation de la manifestation des convictions.
\nLe second crit\u00e8re r\u00e9side dans la distinction entre la foi et la raison, entre religion et morale, et par suite entre les objections, selon qu\u2019elles sont fond\u00e9es sur une conviction religieuse ou morale. La diff\u00e9rence entre objection morale et religieuse consiste en ce que la premi\u00e8re peut pr\u00e9tendre \u00eatre objectivement juste : sa revendication porte sur la justice. Par exemple, il est injuste de tuer un \u00eatre innocent… \u00c0 l\u2019inverse, une objection strictement religieuse ne peut pr\u00e9tendre \u00eatre juste, par exemple, travailler durant le sabbat n\u2019est pas injuste en soi, c\u2019est impie. La revendication d\u2019une objection religieuse porte alors non pas sur la justice, mais sur la libert\u00e9 de la personne de se conformer \u00e0 ses convictions religieuses. Il en r\u00e9sulte que refuser de faire droit \u00e0 une objection religieuse n\u2019est pas n\u00e9cessairement une injustice. Diff\u00e9remment, face \u00e0 une v\u00e9ritable objection morale, les autorit\u00e9s ne peuvent la m\u00e9conna\u00eetre sans commettre une injustice. La difficult\u00e9 consiste bien s\u00fbr \u00e0 reconna\u00eetre une v\u00e9ritable objection morale. En pratique, une telle objection se reconna\u00eet en ce qu\u2019elle vise le respect d\u2019une libert\u00e9 ou d\u2019un droit fondamental et qu\u2019elle s\u2019oppose \u00e0 un ordre qui y d\u00e9roge. C\u2019est le cas notamment de l\u2019avortement ou de l\u2019euthanasie dont la pratique n\u2019est possible que par d\u00e9rogation au respect de la vie. Un crit\u00e8re compl\u00e9mentaire, kantien, consiste \u00e0 se demander si l\u2019objection en cause est universalisable.
\nFinalement, l\u2019objection de conscience nous rappelle que la justice est situ\u00e9e au-del\u00e0 du droit positif et c\u2019est bien l\u00e0 toute la difficult\u00e9. Sa pratique est un signal d\u2019alerte pour toute la soci\u00e9t\u00e9. Si de nombreuses personnes refusent de pratiquer un acte, les autorit\u00e9s publiques ne devraient pas chercher \u00e0 les y forcer, mais plut\u00f4t s\u2019interroger sur les causes de ce refus, car ce n\u2019est pas la loi, mais bien la conscience personnelle qui est l\u2019ultime juge et t\u00e9moin de la justice.<\/p>\n

Gr\u00e9gor Puppinck est docteur en droit et directeur de l\u2019European Centre for Law and Justice (ECLJ). Il est membre du panel d\u2019experts de l\u2019OSCE sur la libert\u00e9 de conscience et de religion. Il est l\u2019auteur d\u2019une \u00e9tude sur l\u2019objection de conscience et les droits de l\u2019homme, publi\u00e9e aux \u00e9ditions du CNRS en 2016. Source : http:\/\/www.lefigaro.fr\/vox\/societe\/2018\/06\/06\/31003-20180606ARTFIG00265-quelle-place-pour-la-liberte-de-conscience-dans-les-societes-liberales.php.<\/em><\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

La Cour supr\u00eame des \u00c9tats-Unis a donn\u00e9 raison au p\u00e2tissier ayant refus\u00e9 de pr\u00e9parer un g\u00e2teau pour un mariage homosexuel. Interview\u00e9 par Paul Sugy sur Figaro Vox, Gr\u00e9gor Puppinck d\u00e9crypte cet arr\u00eat et consid\u00e8re que la libert\u00e9 de conscience est la \u00ab roue de secours \u00bb d\u2019une soci\u00e9t\u00e9 lib\u00e9rale.<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":5155,"comment_status":"open","ping_status":"open","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"inline_featured_image":false,"footnotes":""},"categories":[68,66],"tags":[],"class_list":["post-2253","post","type-post","status-publish","format-standard","has-post-thumbnail","hentry","category-mariage-et-famille","category-societe"],"acf":[],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/didoc.be\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/2253","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/didoc.be\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/didoc.be\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/didoc.be\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/didoc.be\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=2253"}],"version-history":[{"count":0,"href":"https:\/\/didoc.be\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/2253\/revisions"}],"wp:featuredmedia":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/didoc.be\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/media\/5155"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/didoc.be\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=2253"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/didoc.be\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/categories?post=2253"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/didoc.be\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/tags?post=2253"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}